Raison sociale : Assemblage et Confection Étanche de Tissus Techniques
Enseigne : ACETT
Nom et prénom du responsable : M. DURAND Pascal
Siège Social : Les Baccolliers – 55 Impasse des Prunus – 01150 BLYES – FRANCE
Tel : +33 (0) 6 52 28 67 84 / +33 (0) 4 74 46 49 24
Forme sociale : EURL
Capital social : 10 000 €
Numéro de SIRET : 79531750200024
RCS : Bourg en Bresse
TVA : FR 62 795317502
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Pour contacter cet hébergeur : https://www.ovh.com/fr
Le présent document s’applique à tous les utilisateurs du site acett.net et constitue un contrat entre le site et les utilisateurs. En continuant la navigation sur le site acett.net, vous acceptez pleinement les conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous ainsi que la politique de confidentialité.Ces conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site et sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Le but est de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer une exactitude des informations trouvées sur le site ainsi que pour corriger toutes les erreurs ou omissions qui ont pu survenir.Pour cette raison, vous êtes invités à les consulter régulièrement.En cas de non-acceptation, l’utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le site.
DEFINITIONS
La présente clause vise à définir les différents termes essentiels du contrat :
- Utilisateur : toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
- Contenu utilisateur : les données transmises par l’Utilisateur au sein du site.
TARIFICATION
L’accès au présent site est gratuit, hors la fourniture d’accès internet et les communications téléphoniques dont les coûts sont facturés directement par les opérateurs.
DROITS DE PROPRIETES INTELLECTUELLES
Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. La propriété exclusive de la Société ACETT (Assemblage et Confection Étanche de Tissus Techniques) comprend le présent site et l’ensemble des éléments y figurant (informations, données, textes, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques…). Cet ensemble est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes conditions d’utilisation. La reproduction de ces éléments est seulement autorisée pour des usages strictement privés et personnels. Toute autre représentation ou diffusion de ces éléments est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est notamment strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de ce site internet et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit du gérant de l’entreprise.
LIENS HYPERTEXTES
Le présent site comporte notamment des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par nos soins. L’existence, sur le présent site, d’un lien hypertexte conduisant à un autre site ne constitue pas une validation de cet autre site ou de son contenu. La Société ACETT n’assume pas leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur, ou à partir de ces sites.
Par ailleurs, la responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable , lequel se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.